Vue d’ensemble
Lorsque nous parlons de « multi-entités », nous faisons référence à des activités, transactions ou données qui s’étendent sur plusieurs unités organisationnelles ou entités juridiques au sein d’une structure d’entreprise plus large — filiales, divisions ou sociétés distinctes sous une organisation mère. La gestion des données multi-entités est essentielle pour garantir des informations exactes et consolidées dans l’ensemble de votre organisation.
Il existe deux principaux types de données multi-entités:
💶 Données financières — Transactions monétaires entre différentes entités, telles que les prêts inter-entreprises, les coûts de services partagés et les prix de transfert.
⚛️ Données d’activité — Informations non financières sur des opérations impliquant plusieurs entités, sans approche monétaire. Cela devient particulièrement pertinent lorsque les transactions financières ne couvrent pas toutes les interactions entre les entités.
Ces deux types de données nécessitent une gestion rigoureuse, impliquant souvent des processus, des systèmes et des parties prenantes distincts.
Réglementation
Le GHG Protocol et le Bilan Carbone® proposent tous deux des lignes directrices pour gérer les émissions multi-entités en comptabilité carbone. Voici un résumé de leurs approches.
🌎 GHG Protocol
Exigences: Vous devez définir clairement vos limites organisationnelles et opérationnelles pour la comptabilité et le reporting des GES.
Approche comptable: Le GHG Protocol propose trois approches — la part de capital (comptabiliser les émissions de GES selon votre part de capital dans l’opération), le contrôle financier (comptabiliser 100 % des émissions des opérations sur lesquelles vous exercez un contrôle financier) et le contrôle opérationnel (comptabiliser 100 % des émissions des opérations sous votre contrôle opérationnel).
Seuil: Aucun seuil fixe n’est défini pour inclure les émissions multi-entités. Le cadre met plutôt l’accent sur l’exhaustivité, ce qui signifie que toutes les sources d’émissions pertinentes au sein des limites définies doivent être comptabilisées.
Raison de la comptabilisation: Garantir une représentation complète et précise de vos émissions de GES, en évitant les doubles comptages ou les omissions.
🇫🇷 Bilan Carbone®
Exigences: Similaires à celles du GHG Protocol, avec un accent plus marqué sur la transparence du reporting.
Approche comptable: Suit les mêmes méthodes de consolidation que le GHG Protocol (part de capital, contrôle financier ou contrôle opérationnel).
Seuil: Suggère d’inclure toutes les émissions significatives pour l’empreinte carbone globale. Bien qu’il n’existe pas de pourcentage fixe, il recommande de prendre en compte les émissions représentant au moins 5 % de l’empreinte carbone totale.
Raison de la comptabilisation: Fournir une vision complète de votre impact carbone, y compris les émissions directes et indirectes tout au long de votre chaîne de valeur.
Les deux cadres soulignent l’importance d’appliquer la méthode de consolidation choisie de manière cohérente d’une période de reporting à l’autre, ainsi que de faire preuve de transparence dans la communication des méthodes utilisées. Ils recommandent également des revues et mises à jour régulières pour garantir que l’approche reste pertinente à mesure que votre structure organisationnelle évolue.
Consolidation
La gestion des émissions multi-entités en comptabilité carbone nécessite des pratiques de consolidation rigoureuses, en particulier lors du reporting à la fois au niveau du groupe et au niveau des entités.
🏘️ Reporting au niveau du groupe
Lors du calcul de l’empreinte carbone au niveau du groupe, il est important d’éliminer les émissions multi-entités afin d’éviter les doubles comptages. Cela signifie:
Identifier et supprimer les émissions issues de transactions entre les entités de votre groupe
Inclure uniquement les émissions issues de transactions avec des parties externes
Veiller à ce que les ressources ou services partagés ne soient comptabilisés qu’une seule fois au niveau du groupe
🏠 Reporting au niveau de l’entité
Pour le reporting au niveau de chaque entité, les émissions multi-entités doivent être incluses. Cette approche:
Fournit une vision complète de l’empreinte carbone d’une entité, y compris ses interactions avec d’autres entités du groupe
Permet une analyse plus détaillée de l’impact environnemental de chaque entité
Aide à identifier les pistes d’amélioration au sein d’entités spécifiques
Cette distinction entre le reporting au niveau du groupe et le reporting au niveau de l’entité est essentielle pour une comptabilité carbone précise et transparente.